Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JM DOMAINE JEANJEAN-MAUZAC
JEANJEAN HUBERT, EVARISTE, GERMAIN
JEANJEAN MARC, LOUIS, GERARD
JEANJEAN PHILIPPE, MICHEL, ANDRE
JEANJEAN FERNANDE, ALINE

Numéro de dépôt :
96610121
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque JM DOMAINE JEANJEAN-MAUZAC

Déposée le 31 janvier 1996 par JEANJEAN HUBERT, JEANJEAN MARC, JEANJEAN PHILIPPE, JEANJEAN FERNANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « JM DOMAINE JEANJEAN-MAUZAC »

Les déposants sont JEANJEAN HUBERT, EVARISTE, GERMAIN, domicilié(e) Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France, JEANJEAN MARC, LOUIS, GERARD, domicilié(e) Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France, JEANJEAN PHILIPPE, MICHEL, ANDRE, domicilié(e) Résidence "Le Berlioz" 42 Av de Castelnau, 34000 MONTPELLIER - France, JEANJEAN FERNANDE, ALINE, domicilié(e) Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANJEAN HUBERT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEANJEAN HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : JM DOMAINE DE MAUZAC


JEANJEAN HUBERT, EVARISTE, GERMAIN - Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France

JEANJEAN MARC, LOUIS, GERARD - Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France

JEANJEAN PHILIPPE, MICHEL, ANDRE - Résidence "Le Berlioz" 42 Av de Castelnau, 34000 MONTPELLIER - France

JEANJEAN FERNANDE, ALINE - Rue des Micocouliers, 34270 VALFLAUNES - France


JEANJEAN HUBERT - France


Inscription le 20 janvier 1997 - Rejet total n°231220 - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1997-01-20

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